Marque expirée - Marque en non vigueur

Time HOTELS
PANINVEST, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3655676
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
Time HOTELS de PANINVEST

Présentation de la marque Time HOTELS

Déposée le 8 juin 2009 par la société PANINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Time HOTELS »

Le déposant est la société PANINVEST domicilié(e) 60 Rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 314 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Time HOTELS est expirée depuis le 8 juin 2019.

PANINVEST a également déposé les autres marques suivantes : La terrasse des Moulins , La Terrasse RESTAURANT , La terrasse de Berlange , TIME HOTELS , La terrasse des Sévines


PANINVEST, Société par actions simplifiées - 60 Rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 431314491


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533292 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d'appartements et de logements temporaires ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de l'hôtellerie, de la restauration (alimentation), du commerce, des affaires et de la finance ; conseils, consultations, informations, expertises en matière d'organisation et de direction des affaires notamment dans le domaine de la restauration ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils administratifs pour l'organisation de l'épargne en entreprise ; étude et recherche de marchés ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; recueil (compilation) et systématisation de données dans un fichier central, notamment sur une base de données informatiques ; tenue de livres et suivi de facturation ; correspondance administrative et commerciale ; établissement et vérification de relevés de comptes, de déclarations et de documents fiscaux, comptables et sociaux ; analyses comptables notamment analyses des coûts de production et commerciaux ; informations et études statistiques ; publicité, y compris publicité sur supports électroniques et informatiques, diffusion de matériel publicitaire (échantillons, prospectus) y compris via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; location d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de promotion des ventes ; location et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés) ; publicité et mise à jour de documentation publicitaire y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; relations publiques ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité y compris sur support électronique et informatique ; sélection et recrutement de personnel pour des tiers, y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; estimations en affaires commerciales ; mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels d'équipement neufs et occasions ou entre client et prestataires de services ; conseil, analyse et expertise en matière d'évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas, de produits alimentaires et de services domestiques ; recrutement et gestion de personnel intérimaire et temporaire ; gérance administrative d'hôtels, de résidences hôtelières et plus généralement de lieux d'hébergement temporaires ; informations et consultations à des tiers en matière de bien-être des employés et de sécurité des employés au sein des entreprises, de mobilité géographique des salariés, y compris en matière d'expatriation, à savoir aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel.

Affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers, de logements et d'hébergements, y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés immobilières), gestion de logement et d'hébergement, crédit-bail d'immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres ; assurances, affaires financières et monétaires ; conseils, consultations, informations et expertises dans le domaine financier ; affacturage, gestion de trésorerie (pour des tiers), recouvrement de créances, transfert électronique de fonds ; constitution et placement de capitaux ; investissements de capitaux ; constitution et placement de fonds, constitution et gestion de fonds communs de placement, constitution et gestion de portefeuilles de participations financières, opérations financières de constitution et de gestion de l'épargne salariale ; conseils en matière de constitution et de gestion de l'épargne en entreprise.

Services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et organisation d'événements (divertissement) ; organisation de séminaires, colloques, conventions, de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; location de bandes vidéo et de disques audio ; réservation de places de spectacles, réservation de places de compétitions sportives ; éducation, enseignement scolaire ou universitaire ; formation professionnelle théorique ou pratique ; information et consultation en matière scolaire, d'études universitaires, de formation professionnelle et d'éducation ; services de soutien scolaire (éducation) ; services de sélection de manifestations culturelles ou sportives pour le compte de tiers ; organisation de loteries.

Conseil, analyse, expertise techniques en matière d'évaluation des moyens techniques nécessaires pour la mise en place dans une entreprise ou un réseau d'entreprises de moyens permettant la fourniture de repas, de produits alimentaires, de biens de première nécessité, d'habillement, d'électroménager et de services domestiques ; services de conseils techniques dans l'élaboration, l'étude, la sélection et la recommandation pour l'organisation de manifestations culturelles ou commerciales pour le compte de tiers ; programmation pour ordinateurs ; informations et consultation en matière d'organisation du travail au sein des entreprises.

Exploitation de logements temporaires ; réservation de logements ; exploitation de résidences hôtelières, d'hôtels, de motels et de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), services de bars ; hébergement temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), services de maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.